Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASY BOOT
Claude CHARVIN

Numéro de dépôt :
95590330
Date de dépôt :
29/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2005

Présentation de la marque EASY BOOT

Déposée le 29 septembre 1995 par Claude CHARVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EASY BOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est Claude CHARVIN, domicilié(e) 70 boulevard Beaumarchais, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude CHARVIN - France.

La marque EASY BOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY BOOT est expirée depuis le 29 septembre 2005.

Claude CHARVIN a également déposé les autres marques suivantes : AMERICANA , RANDONNEE SERVICE , BICKMORINE


Claude CHARVIN - 70 boulevard Beaumarchais, 75011 PARIS - France


Claude CHARVIN - France


Inscription le 12 mai 1997 - Rejet partiel n°236806 - Publication au BOPI 1997-05-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

- Fers à cheval métalliques - Fers à cheval non métalliques hipposandales

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.